Maladie de GAUCHER : actualités

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31 octobre 2005

COTOREP :Personnes handicapées

COTOREP :Personnes handicapées

Vous trouverez des articles traitant du même sujet dans la catégorie "La loi, le droit et vous" Liens utiles à la fin des catégories. Ghislaine SURREL maladies-lysosomales-subscribe@yahoogroupes.fr Le rôle de la Commission technique d'orientation et de...

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31 octobre 2005

CDES : Enfants malades ou handicapés

Vous trouverez des articles traitant du même sujet dans la catégorie "La loi, le droit est vous" Liens utiles à la fin des catégories. Ghislaine SURREL maladies-lysosomales-subscribe@yahoogroupes.fr Ce qu'il faut savoir sur la Commission départementale...

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22 octobre 2005

Loi Montchamp : l'état de sa mise en oeuvre.

Loi Montchamp : l'état de sa mise en oeuvre.

Vous trouverez des articles traitant du même sujet dans la catégorie "La loi, le droit et vous" Liens utiles à la fin des catégories. Ghislaine SURREL maladies-lysosomales-subscribe@yahoogroupes.fr Les objectifs essentiels de la loi n°2005-102 du 11 février...

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19 octobre 2005

Mise en oeuvre:loi du 11/2/05 pour l’égalité des droits et des chances,la participation,la citoyenneté des personnes handicapées

Vous trouverez des articles traitant du même sujet dans la catégorie "La loi, le droit et vous". Liens utiles à la fin des catégories. Ghislaine SURREL maladies-lysosomales-subscribe@yahoogroupes.fr Conseil des ministres du 19-10-2005 12:55 Le ministre...

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10 octobre 2005

Salariée ayant dissimulé son handicap lors de l’embauche ne peut se voir reprocher un dol si la visitemédicale est tardive

Salariée ayant dissimulé son handicap lors de l’embauche ne peut se voir reprocher un dol si la visitemédicale est tardive

Vous trouverez des articles traitant du même sujet dans la catégorie "La loi, le droit et vous" Liens utiles à la fin des catégories. Ghislaine SURREL maladies-lysosomales-subscribe@yahoogroupes.fr Pour info , Un arrêt de cours de cassation qui pourra...

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